ROYAL HOTEL
Présentation de la marque ROYAL HOTEL
Déposée le 21 février 1997 par la Société Anonyme (SA) CHOKY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL HOTEL est expirée depuis le 21 février 2007.
CHOKY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370502 - Publication au BOPI 2003-05-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13